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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT
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La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE
SAVOIE CHOCOLAT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98726936
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2028

Présentation de la marque La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE

Déposée le 2 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVOIE CHOCOLAT domicilié(e) 105 chemin des Chataîgniers, Ferraz, 74270 CHILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 196 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La Frangypane PETITE TOMME DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

SAVOIE CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes : REBLOCHON , SAVOIE CHOCOLAT , TOMME


SAVOIE CHOCOLAT, société à responsabilité limitée - 105 chemin des Chataîgniers, Ferraz, 74270 CHILLY - France - SIREN 391196425


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 13 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417950 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369841 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640797 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675954 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-19

Fruits confits. Cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glace comestible, chocolat, bonbon, gâteau, massepain, pâte d'amande, pâte de fruit (confiserie), sucrerie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.